Séances du Conseil Municipal
Les derniers comptes-rendus des conseils municipaux sont téléchargeables ici ainsi que les délibérations :
26 NOVEMBRE 2025
Liste des délibérations 26 11 25
- CM2025052 – Approbation du procès-verbal de la séance du 27 août 2025
- CM2025060 – Plan de financement et demande de subventions pour le projet de renaturation et requalification de l’espace parking et mobilités de la poste
- CM2025059 – Admission en non-valeur des créances de l’exercice 2025
- CM2025058 – Autorisation donnée au Maire d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
- CM2025057 – Convention de partenariat avec la plateforme Emploi Accompagné
- CM2025056 – Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public – Filières Responsabilité Elargies des Producteurs (REP)
- CM2025055 – Convention avec la Préfecture des Pyrénées-Orientales pour la transmission électronique des actes au représentant de l’État
- CM2025054 – Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) CM2025053 – Information du Conseil sur les décisions du Maire prises par délégation
- CM2025066 – Demande de fonds de concours solidarité auprès de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris pour divers projets
- CM2025065 – Rapports sur le prix et la qualité des services 2024 de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
- CM2025064 – Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
- CM2025063 – Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
- CM2025062 – Acquisition amiable des parcelles AK10 et AK354
- CM2025061 – Acquisition d’une parcelle par voie de préemption SAFER – AV0115
- AR-DL2025-0191 Complément 1 RPQS Eau potable
- AR-DL2025-0191 Complément 2 RPQS assainissement collectif
- AR-DL2025-0191 Complément 3 RPQS assainissement non collectif
- AR-DL2025-0194 Complément RPQS déchets ménagers
27 AOUT 2025
Liste des délibérations 27 08 25
- CM2025037 – Approbation du procès-verbal de la séance du 27 Mai 2025
- CM2025038 – Information du Conseil sur les décisions du Maire prises par délégation
- CM2025039 – Création de la distinction honorifique de citoyen ou citoyenne d’honneur de la commune de Palau-del-Vidre
- CM2025040 – Élévation au rang de citoyenne d’honneur de la commune de Madame Monique CADOT
- CM2025041 – Convention pour la mise en place d’une mutuelle de village (AXA)
- CM2025042 – Remboursement des frais de transport des agents communaux
- CM2025043 – Mise à jour du tableau des effectifs de la commune
- CM2025044 – Désaffectation et déclassement de matériels et véhicules
- CM2025045 – Convention pour la prise en charge des chats libres sur la commune
- CM2025046 – Demande de fourniture de végétaux à la pépinière départementale
- CM2025047 – Renouvellement du Conseil Communautaire de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris – Avis sur la composition de l’assemblée délibérante 2026-2032
- CM2025048 – Groupement de commande avec la cdc Albères Côte Vermeille Illibéris pour la mise en place d’un régime de protection sociale complémentaire en prévoyance
- CM2025049 – Demandes de financement d’investissements auprès de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris CM2025050 – Avenant à la convention de service commun – Entretien de l’éclairage public – avec la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris
- CM2025051 – Motion de soutien à la reconnaissance du catalan comme langue officielle de l’union européenne
27 MAI 2025
Liste des délibérations 27 05 25
- CM2025030 – Approbation du procès-verbal de la séance du 29 Avril 2025
- CM2025031 – Information du Conseil sur les décisions du Maire prises par délégation
- CM2025032 – Avis du Conseil Municipal relatif au projet de création d’une chambre funéraire sur la commune par la SARL TORRANO
- CM2025033 – Acquisition d’un terrain issu de la parcelle AA0007 à Madame Cadourci
- CM2025034 – Groupement de commande avec la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris pour la fourniture d’électricité
- CM2025035 – Demandes de financement d’investissements auprès de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris
- CM2025036 – Convention de mise en commun des agents de police municipale des communes de Palau-del-Vidre, Saint-André et Sorède
29 AVRIL 2025
Liste des délibérations 29 04 25
- CM2025026 – Approbation du procès-verbal de la séance du 31 Mars 2025 (annexe)
- CM2025027 – Information du conseil municipal sur les décisions du Maire prises par délégation
- CM2025028 – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d’urbanisme (PLU) (annexe PADD)
- CM2025029 – Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école primaire Jules Verne pour l’organisation d’un voyage de fin d’année
10 AVRIL 2025
Délibérations du CCAS
- CA2025001 – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2024 du budget du CCAS
- CA2025002 – Élection du président de séance pour l’adoption du compte administratif de l’exercice 2024 du budget du CCAS
- CA2025003 – Adoption du compte administratif de l’exercice 2024 du budget du CCAS
- CA2025004 – Affectation des résultats de l’exercice 2024 sur l’exercice 2025 du budget du CCAS
- CA2025005 – Budget primitif du CCAS pour 2025
- CA2025006 – Subvention exceptionnelle pour un séjour pédagogique
- CA2025007 – Convention Présence Verte
- CA2025008 – Subvention à l’association France Victimes 66
31 MARS 2025
- CM2025007A – Désignation du conseiller municipal correspondant incendie et secours
- CM2025008A – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2024 du budget principal
- CM2025009A – Election du président de séance pour l’adoption du compte administratif de l’exercice 2024 du budget principal
- CM2025010A – Adoption du compte administratif de l’exercice 2024 du budget principal
- CM2025011A – Affectation des résultats de l’exercice 2024 sur l’exercice 2025 du budget principal
- CM2025012A – Détermination des taux de taxes communales pour l’année 2025
- CM2025014A – Plan de financement et demandes de subventions pour le projet de city stade du conseil municipal des enfants
- CM2025015A – Plan de financement et demandes de subventions pour le projet de réfection d’un tennis communal
- CM2025016A – Plan de financement et demandes de subventions pour l’acquisition foncière et l’Espace Vie Locale et Santé
- CM2025017A – Demandes de financement pour des investissements divers auprès de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris
- CM2025018A – Acquisition d’une parcelle par voie de préemption SAFER
- CM2025019A – Bases d’Adresses Locales – Dénomination d’une voie
- CM2025020A – Tarifs de vente de casiers au cimetière et durée d’attribution des concessions
- CM2025021A – Convention de remboursement des dépenses liées au cinémomètre mutualisé
- CM2025022A – Convention de groupement de commandes avec la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris pour la réalisation d’audits énergétiques
- CM2025023A – Détermination des clés de répartition de l’actif et du passif du SIST
- CM2025024A – Avis sur la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sorède
- CM2025025A – Adhésion à l’association Ville et Métiers d’Art
- CM2025001A – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 Décembre 2024
- CM2025002A – Information du conseil sur les décisions du Maire prises par délégation
- CM2025003A – Délégations consenties au Maire par le conseil municipal – Mise à jour
- CM2025004A – Règlement de la commande publique de la commune
- CM2025005A – Rapport annuel du délégataire de service public de fourrière automobile
- CM2025006A – Convention de services de recherche de médecins généralistes
- CM2025013A – Budget primitif principal de la commune pour 2025
10 DECEMBRE 2024
4 NOVEMBRE 2024
10 SEPTEMBRE 2024
20 JUIN 2024
2 AVRIL 2024
27 FEVRIER 2024
19 DECEMBRE 2023
14 DECEMBRE 2023
compte rendu du 14 décembre 2023
21 NOVEMBRE 2023
14 NOVEMBRE 2023
21 SEPTEMBRE 2023
compte rendu 21 septembre 2023
9 AOUT 2023
2 AOUT 2023
18 JUILLET 2023
12 JUILLET 2023
compte rendu du 12 juillet 2023
9 JUIN 2023
16 MAI 2023
Compte-rendu séance du 16 mai 2023
6 AVRIL 2023
Compte-rendu séance du 6 avril
- délibérations
- Compte Administratif 2022
- note présentation Compte Administratif 2022
- Budget primitif 2023
- note présentation Budget primitif 2023
18 JANVIER 2023
Compte-rendu séance du 18 janvier 2023 et délibérations
15 NOVEMBRE 2022
Compte-rendu séance du 15 Novembre 2022 et délibérations
6 SEPTEMBRE 2022
Compte-rendu séance du 6 septembre 2022 et délibérations
Compte-rendu séance du 28 juin 2022
Compte-rendu du 13 décembre 2021
Compte-rendu du 09 novembre 2021
Compte-rendu du 16 février 2021
Compte-rendu du 15 décembre 2020
Compte-rendu du 27 octobre 2020
Compte-rendu du 15 septembre 2020
Compte-rendu du 28 juillet 2020
Compte-rendu du 9 juillet 2020
Compte-rendu du 3 juillet 2020
Compte-rendu du 4 février 2020
Compte-rendu du 17 décembre 2019
Compte-rendu du 26 Novembre 2019
Compte-rendu du 16 Septembre 2019
Informations financières relatives au compte administratif 2018 et et au budget primitif 2019
Compte-rendu du 26 février 2019
Compte-rendu du 5 février 2019
Compte-rendu du 15 novembre 2018
Compte-rendu du 27 septembre 2018
Informations financières relatives au compte administratif 2017 et et au budget primitif 2018
Compte-rendu du 5 décembre 2017
Compte-rendu du 26 septembre 2017
Compte-rendu du 31 janvier 2017
