Ordre du Jour du Conseil Municipal du 12 Février 2026
Institutionnel – Fonctionnement de la Commune
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 Novembre 2025
- Information du Conseil sur les décisions du Maire prises par délégation
- Réduction du nombre d’adjoints au Maire
- Mise à jour du Tableau du Conseil Municipal
Ressources Humaines
- Mise en place du Compte Epargne Temps pour les agents communaux
Domaine – Patrimoine
- Convention administrative de prêt à usage pour l’exécution du service public de restauration scolaire
Social – Intercommunalité
- Participation complémentaire aux aides en faveur de l’amélioration du parc privé de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris sur le territoire de la commune
Environnement
- Avis de la Commune sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la chambre d’agriculture des Pyrénées Orientales pour le projet de régularisation collective des puits et forages agricoles dur l’unité de gestion Vallée du Tech
